Article 1
L'association Together Country Line Dance est :
- régie par des statuts complétés par le présent règlement intérieur en application de l'article J4 des statuts,
- affiliée à la Fédération Française du Bénévolat et de la Vie Associative (FFBA), signataire d'un protocole SACEM,
- assurée à la MAIF (contrat RAQVAM, disponible auprès des membres du Bureau).

Article2
Les membres doivent s'acquitter de la cotisation de 70,00 € couvrant l'année entière du 1er septembre au 31 août de l'année suivante.
Aucun remboursement, pour départ anticipé et sauf cas exceptionnel décidé par le bureau, ne peut être exigé.
Aucune réclamation ou remboursement ne sera accepté en cas d'impossibilité d'assurer les activités pour quelque cause que ce soit.

Article 3
Les membres adhérents pourront participer à tous les cours correspondant à leur niveau qui seront dispensés à La Rochelle.
Deux cours d'une heure sont autorisés gratuitement avant l'inscription.

Article 4
Des tarifs préférentiels ou adaptés sont fixés chaque année par le Bureau pour les cas particuliers : 2ème membre d'une même famille, enfants mineurs, membres ne participant pas régulièrement aux cours...

Article 5
L'adhérent s'engage, préalablement à l'exercice de l'activité, à s'assurer auprès de son médecin que son état de santé ne comporte aucune contre-indication à la pratique de la country line dance.

Article 6
Le présent règlement intérieur et les statuts sont consultables par les adhérents sur le site de l'association.

Article 7
Il n'est pas permis de filmer ou de photographier pendant les cours sauf accord préalable du bureau.
Les films ou photos réalisés par ou sous le contrôle du bureau peuvent être diffusés sauf objection formelle d'un membre adhérent figurant sur les dits films ou photos.

Article 8
L'adhésion à l'association entraîne la pleine et entière acceptation des statuts et du présent règlement intérieur.

Article 9
Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l'article 14 des statuts. Il peut être modifié à tout moment par ce même bureau.